Tsowa-Maintenir la Vie - Statuts (Extraits)

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Statuts (Extraits)

Écrit par Webmaster
22-10-2006
Statuts de l’Association « Tsowa-Maintenir la vie » Extraits Article 1 Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : Association « Tsowa-Maintenir la Vie » Article 2 - objet Cette association a pour objet d’apporter une aide et un soutien aux Tibétains dans leur pays et en exil, ainsi qu’à toutes les communautés avec lesquelles ils sont en relation, en particulier dans les domaines de la santé, de l’éducation et de la culture. Article 3 - adresse Le siège de l'association est fixé à Runchy, 71190 Mesvres.Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration. Article 4 - durée La durée de l'association est indéterminée. Article 5 - adhésion Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion puis avoir acquitté un droit d'entrée. Article 6 - cotisation Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé à 15 € pour l’année 2006 et révisable annuellement par le conseil d'administration. Article 7 - radiation La qualité de membre se perd par · le décès · la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration · le non paiement de la cotisation dans un délai de trois mois après sa date d'exigibilité · la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception. Article 8 - ressources Les ressources de l'association comprennent: · Le montant des cotisations · Les subventions de l'État et des collectivités territoriales · Les recettes des manifestations exceptionnelles · Les ventes faites aux membres · Toutes ressources autorisées par la loi. Il ne s’agit là que d’extraits des statuts communiqués aux fins d’information.Pour obtenir copie des statuts dans leur intégralité, il vous suffit de nous adresser une demande à notre adresse : Association Tsowa-Maintenir la Vie 7 Rue Jules Ferry 11500 Quillan - France Ou de nous adresser n message par courriel à l’adresse : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
Dernière mise à jour : ( 29-10-2009 )

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L'Association Tsowa-Maintenir la Vie est une association loi de 1901 sans but lucratif dont le siège se trouve en France (Bourgogne). Elle s'est donné pour objet de venir en aide aux réfugiés Tibétains.

Ses actions sont organisées de manière à améliorer les conditions de vie de ces exilés dans les domaines de l'hygiène, de la santé, de l'éducation et de la culture.

Elle souhaite également faire profiter de cette aide les populations, souvent en situation précaire elles aussi, avec lesquelles ces réfugiés sont en contact.
Il s'agit d'un devoir humanitaire.

Si elle ne s'interdit pas les recettes de la publicité (discrète) sur son site, ses ressources proviennent essentiellement des cotisations de ses membres et des dons qu'elle reçoit.

Tsowa-Maintenir la Vie s'est dotée d'une structure très légère essentiellement basée sur le bénévolat afin de consacrer le maximum de ses ressources à aider les Tibétains.

Dotée d'une cellule directement implantée dans les pays concernés, vous pouvez également la rejondre en apportant vos compétences à titre bénéole dans le domaine de la santé.

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Statuts de l’Association « Tsowa-Maintenir la vie »

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